Déposée le 16 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPEN URMET SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-52 du 28 décembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) URMET FRANCE domicilié(e) 94 rue de la Belle Etoile, ZAC Paris Nord 2 - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 767 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTLEX II, Mme LE FUSTEC Muriel domicilié(e) 2 place de la Bourse - 44000 - NANTES - France.
La marque OPEN URMET SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
URMET FRANCE, société anonyme - 94 rue de la Belle Etoile, ZAC Paris Nord 2 - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 329767594
ARTLEX II, Mme LE FUSTEC Muriel - 2 place de la Bourse - 44000 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 28 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628114 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 28 juillet 2014 - Changement de dénomination n°628116 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2655950 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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